Présents

Administration
- MM
  B. Brevet (SG), V. Navarro (DRH), A. Griffoul (IENA) S Lebrun
  (DRH),
SNUipp-FSU24
- Vanda
  Bonnamy, Vincent Perducat, Alain Barry

Ordre
du jour

Ce
groupe de travail a pour objet d’étudier les règles du
mouvement, de les préciser ou de les modifier le cas échéant.
Aucune décision n’est prise, la DASEN tranchera et la notice
sera présentée en CAPD.

Compte
rendu

Ce
Groupe de Travail se tient en janvier afin de tenir compte de la
note de cadrage du rectorat qui est arrivée après les
vacances
Réunion
tissu scolaire 26 janvier à 15h00
CDEN
14 mars

Calendrier

Mouvement
principal

1ère
phase d’ajustement

2ème
phase d’ajustement

Propositions
de modifications de la circulaire mouvement de l’an passé

Calendrier

Cf
ci-dessus, le SNUipp-FSU24 se félicite que les opérations
de mouvement (vieille demande) se terminent le 30 juin (au lieu du
12 juillet), ce qui permettra à tous de prendre contact avec
les écoles avant la sortie des classes

Personnels
concernés

Participation
obligatoire : retour de congés de natures diverses
(parental et disponibilité). Ne sont pas concernés les
retours de CLD et CLM

Modalités
pratiques

postes
à profil (pas de modification) : Le
SNUipp-FSU24 rappelle son opposition au profilage des postes. Seul
le barème devrait compter puisqu’il y a une condition
de diplôme.
PMQC
(pas de modification)
Vœux
en zone géographique (nous resterons à
18 zones, malgré la demande du SNUipp-FSU24 qui est de caler
ces zones géographiques sur les secteurs de collège)

Barème

Fusion
d’écoles

pas
besoin de participer au mouvement si les collègues veulent
rester dans la nouvelle entité
si
un collègue décide de participer au mouvement, il
bénéficiera de 5 points (d’accompagnement
administratif) et de 10 points en cas de mesure de carte scolaire
(fermeture d’une classe dans la nouvelle entité)
le
directeur de la nouvelle entité sera celui qui totalise le
plus d’ancienneté sur son poste de direction, l’autre pourra
devenir adjoint s’il le désire, ou participer au mouvement
avec 10 points de mesure de carte scolaire
Si
la fusion d’école entraîne un décharge
supérieure ou égale à 50%, cette direction sera
profilée et soumise à la commission d’entretien pour
les postes à profil (les directeurs concernés par la
fusion peuvent donc perdre leur direction)

Mesure
de carte scolaire faisant varier la quotité de décharge
direction

Exercice
en REP

Annexe
ASH

Circulaire
temps partiel

Les
représentants des personnels du SNUipp-FSU24 :

Vanda
Bonnamy, Vincent Perducat, Alain Barry

GT règles du mouvement 2016