Présents

Administration
- MM
  Brevet (SG), Griffoul (IEN-A), Mme Minéo (Structures et
  moyens) , M. Sanchez (Structures et moyens)
SNUipp-FSU24
- Alain
  Chabrillangeas, Vincent Perducat, Alain Barry
SE-UNSA

Compte
rendu préparation de la carte scolaire

Secrétaire
général

1ère
priorité : réalité des territoires
- accompagnement
  des réflexions sur le tissu scolaire même si baisse
  démographique
2ème
priorité : les nouveaux dispositifs
- PMQC
- accompagnement
  du numérique en créant des ATICES
- accompagnement
  des décharges directions moins de 4 classes (3 postes
  supplémentaire)
3ème
priorité
- création
  de postes de remplaçants supplémentaires
La
baisse démographique dans certains territoire ne sera pas le
seul critère, pas de logique du seuil
Le
bruit ou les manifestations publiques ne sont pas un critère

Aménagement
du territoire scolaire

24
projets remontés à la DSDEN 24

Rentrée
2015

RPI
Pomport / Rouffignac transformé en RPC à la rentrée
2015, avec un élargissent à Cunèges à la
rentrée 2016
Le
Pizou : fusion élémentaire et maternelle (rentrée
2015)
Fusion
des RPI Chalais/St Jory et Firbeix/Miallet (rentrée 2015)

Rentrée
2016

Beaumontois
en Périgord : 1 pôle élémentaire à
Beaumont (fermeture de l’école maternelle) + 1 pôle
maternelle à Ste Sabine
Bergerac :
fusion des écoles maternelle et élémentaire de
l’Alba
La
Force : fusion des écoles maternelle et élémentaire
Javerlhac :
fusion des écoles maternelle et élémentaire
Excideuil
– St Médard d’E : Création d’un RPI et
fusion maternelle et élémentaire d’Excideuil
Brantôme
en Périgord Valeuil : RPC à Brantôme ;
Fermeture de Valeuil et transfert du poste à
Brantôme
Agonac :
fusion des écoles maternelle et élémentaire
Périgueux :
fusion des écoles maternelle et élémentaire
Clos Chassaing
Trelissac :
fusion des écoles maternelle Claudine Gerbeau et élémentaire
Les Maurilloux
Chavagnac
/ Grèzes : Réorganisation du RPI
Grèzes/Chavagnac/Ladornac sur 2 sites avec fermeture
école de Grèzes
CC
Vallée Dordogne et Forêt Bessède / Pays de
Belves / Sagelat : création d’un RPI et fusion des
écoles maternelle et élémentaire de Pays de
Belvès
Carlux
/ Cazoules / Orliaguet / Peyrillac et St Julien de Lampon /
Simeyrols / Ste Mondane / Calviac en Pgd : fusion des 2 RPI et
fermeture de l’école de Simeyrols (
Grolejac
/ Veyrignac : RPC à Grolejac Fermeture
de Veyrignac et transfert du poste à Grolejac
Mazeyrolles
/ St Cernin de l’H / Orliac / Prats du Pgd : RPC à
Mazeyrolles Fermeture de St Cernin et
transfert du poste à Mazeyrolles
Fouleix
/ St Amand de Vergt / St Michel de V et Beauregard et Bassac / Grun
Bordas / St Maime de Pereyrol :
- Rentrée
  2016 : fermeture de l’école de
  St Michel de Villadeix et transfert du poste vers Fouleix
- Rentrée
  2017 : fusion des 2 RPI

Rentrée
2017

Sorges
et Ligueux en Pgd : fin du RPI Ligueux / Négrondes, RPC
à Sorges (Rentrée 2017 et Rentrée 2018)
Biron
/ Vergt de Biron : actuellement RPI interdépartemental
sur 3 sites, Restructuration sur 2 sites
Champagnac
de B / Cantillac / Condat sur Trincou et Quinsac Villars :
regroupement du RPC et du RPI, organisation sur 2 pôles ;
Champagnac (5 classes) Villars ( 3 classes) Fermeture
de Quinsac et transfert du poste à Villars
Campsegret/Queyssac
et Lembras :
- Rentrée
  2017 : RPI sur 3 sites
- Rentrée
  2018 : RPI sur 2 sites

Rentrée
2018

Baneuil
/Cause de Clèrans / Couze St Front : création
d’un pôle maternel à Lembras et un pôle
élémentaire à Campsegret
St
Front la R / St Pardoux la R / Milhac de N / Sceau St Angel :
RPC à St Pardoux la R (rentrée 2018) Fermeture
de St Front
Azerat
/ St Orse et La Bachellerie / St Rabier : Fusion des 2 RPI

SG :

Dans
le cas des transferts de postes au cours d’une fusion d’école
ou de la création d’un RPC les collègues touchés
par cette mesure seront automatiquement transférés sur
la nouvelle sructure, s’ils désirent participer au mouvement
ils auront une bonification de 5 points.

SNUipp-FSU24 :

On
ne prend pas en compte les situations en terme de déclassement
salarial pour les directeurs qui perdent leur poste en cas de
fusion.
Les
arguments pédagogiques ne tiennent pas dans beaucoup de cas.
(sites éloignés, taille des nouveaux groupes
scolaires)
Avec
les fusions on reporte une partie des déplacements qui
devraient être assurés par la collectivité sur
les parents

Examen
des situations en carte scolaire (31 retraits d’emploi cette année,
58 en 2015)

Les
mesures suivantes sont des hypothèses, il y aura des
évolutions les prochaines dates des réunions carte
scolaire sont :

Vendredi
4 mars – 14h30 : CTSD
lundi
14 mars – 14h30 : CDEN

Moyens
provisoires reconduits (10 postes)

Champniers
/ Piégut reconduit à titre provisoire
La
Coquille reconduit à titre provisoire
Faux
reconduit à titre provisoire
Nontron
Gambetta reconduit à titre provisoire
St
Cyprienreconduit à titre provisoire
Bergerac
Gambetta reconduit à titre provisoire
Champcevinel
reconduit à titre provisoire
Thenon
reconduit à titre
définitif
Bergerac
Jean Moulin reconduit à titre provisoire
Bergerac
Les Vaures reconduit à titre provisoire
Terrasson
(2ème Clis) reconduit à
titre définitif

Moyens
provisoires non reconduits (5 postes)

Cenac
et St Julien / Domme
St
Martial de Valette
Excideuil
Thiviers
Boulazac
Yves Perron

Hypothèses
de retraits d’emplois en RPI (10 postes)

RPI
312 : St Michel de Double / Echourgnac : fermeture 1
classe à Echourgnac
RPI
610 : Dussac / Sarrazac / St Sulpice d’Excideuil :
fermeture de l’école de Sarrazac
RPI
418 : Liorac sur Louyre / St Felix de V / St Georges de M :
fermeture école de Liorac
RPI
307 : Lusignac / St Martial V / Verteillac :
fermeture école de Lusignac
RPI
210 : Lacropte / Cendrieux : fermeture 1 classe à
Lacropte
RPI
204 : Escoire / Antonne : fermeture 1 classe à
Antonne
RPI
715 : Daglan / St Cybranet / Castelnaud : fermeture
école St Cybranet
RPI
308 : Allemans / Bertric / St Paul Lizonne : fermeture
école St Paul Lizonne
RPI
519 : St Martial d’A (élem) / St Martial d’A (mat) /
Beaupouyet : fermeture 1 classe à Beaupouyet
RPI
310 : Montagrier : Tocane (élem) / Tocane (mat) :
fermeture 1 classe à Tocane élem

Hypothèses
de retraits d’emplois en écoles maternelles (4 postes)

Mensignac
Mareuil
Eymet
Périgueux
Les Mondoux

Hypothèses
de retraits d’emplois en écoles élémentaires (8
postes)

Lisle
Creysse
Lalinde
Port
Ste Foy et Ponchapt
Bergerac
Naillac
Mussidan
St
Astier Mounet Sully
Terrasson
J Prévert

Hypothèses
de retraits d’emplois en écoles primaires (4 postes)

St
Nexans
Sarliac
sur L’Isle
St
Antoine de Breuilh
Lamonzie
St Martin

Autres
situations évoquées par l’administration

fermeture
poste G Sarlat et ouverture poste E Belves
ouverture
poste E à élém Montpon
Bergerac
R Desmaison et Razac sur l’Isle maternelle effectifs élevés
situation
de Cadouin et Le Buisson sera régularisée
transfert
du poste de St Front d’Alemps vers St Pierre de Côle
transformation
de postes EFIV en BD
1BD
St Aulaye élémentaire sera réimplanté à
Riberac
4
postes ATICE pour passer les postes ATICE actuels en décharge
complète, ces ATICE deviendront des conseillers pédagogiques
ouverture
de 4 postes décharge de direction
ouverture
de 5 postes de BD
ouverture
de 3 postes PMQC (Plus de maîtres que de classes)

Les élus du SNUipp-FSU24 : Alain Chabrillangeas, Vincent Perducat, Alain Barry

Compte rendu GT carte scolaire 11 février 2016

Compte rendu GT carte scolaire 11 février 2016