Compte
rendu CAPD du 6 septembre 2016

Présents

Administration
- MM Brevet (SG),
  Navarro (GRH), Griffoul (IEN-A), Bonhême (IEN Nord Dordogne),
  Alayrac (IEN Pgx Sud) , Mmes Pons (IEN Pgx N), Lebrun (GRH)
SNUipp-FSU24
- Vanda Bonnamy,
  Vincent Perducat, Sophie Chabrillangeas, Jérémie
  Ernault, Sabine Loubiat-Fouchier, Alain Barry
SE-UNSA

1-
Déclaration liminaire

à lire ici
Réponse M
Brevet
- La position de
  l’institution est la réussite de tous les élèves
  avec une prise en compte de la réalité comptable. La
  logique des Ineat-Exeat est que chaque classe de France ait un
  enseignant. La Dordogne doit donc dire stop à un moment pour
  éviter de déshabiller d’autres départements
  (notamment ceux de la région Parisienne). 7 Ineat cette
  année.
- Au niveau carte
  scolaire il y aura un CSTD et un CDEN à la rentrée
  prochaine. Cette année il y a 3 ouvertures (1 ouverture et 2
  réouvertures) de rentrée contre 9 l’année
  dernière, nous ne sommes pas loin d’une certaine réalité.
  
  Les 3 ouvertures
  
  – RPI 308 ALLEMANS / BERTRIC-BUREE / SAINT-PAUL-LIZONNE*
  – RPI 704 PRATS DE CARULX / SAINTE NATHALENE*
  – Primaire VILLETOUREIX
  
  *lieu de l’ouverture
- Au niveau des
  mesures de sécurité, le référent
  sécurité (M Brevet) a des relations avec les mairies,
  le SDIS et la gendarmerie, toutes les situations problématiques
  doivent remonter à la circonscription ou directement au
  référent sécurité.
- Fusion d’écoles
  et RPI : La DSDEN va rencontrer l’union des maires et la
  préfecture rapidement. Dans la convention il est expliqué
  que par territoire toute organisation est possible, la disparition
  des RPI ou la fusion des écoles n’est pas la philosophie de
  la convention. La baisse démographique du département
  est réelle. Le travail du tissu scolaire n’est pas celui de
  la carte scolaire qui elle, peut aboutir à des fermetures
  d’écoles.
- Sur les allophones
  il n’y a pas de vision aboutie car on ne sait pas encore le nombre
  d’élèves concernés. La DSDEN est prête à
  mettre des moyens en personnels ou en heures. Pour les 2
  enseignants occupant ces postes, une enveloppe supplémentaire
  pour les déplacements sera abondée.

2-
Ordre du jour

2-1
Ajustements de rentrée et gestion des personnels du premier
degré

Le
remplacement

Bergerac
Ouest : déjà plus de remplaçants
disponibles
Fin
septembre en fonction de l’état de consommation, il serait
possible de faire appel à des contractuels.
1/10ème
des absences ne sont pas suivies par un justificatif d’absence dans
une circonscription du département. Ces derniers doivent être
fournis dans les 48h00 pour les arrêts maladie et en même
temps que la demande pour les autres. Une circulaire sera faite pour
rappeler la procédure (un rappel sera fait au bout d’un mois
et si il n’y a toujours pas de justificatif, il y aura une retenue
sur salaire).
Snuipp-FSU24 :
Attention aux demandes d’autorisation d’absence pour rendez-vous chez
un spécialiste, souvent ce sont eux qui fixent la date qui
ne tombe pas forcément sur les vacances...

De
même en tant que fonctionnaire, on a peu d’autorisations de
droit, notamment pour les obsèques, il faudra être
souple.
S’il
manque des postes à cette rentrée (postes de
remplaçants) cela est dû aux permutations informatisées
et Ineat car un certain nombre de ces personnels entrants n’était
pas en mesure d’occuper un poste (Maladie, Congé parental,
Disponibilité,...)

Ajustements
de rentrée (M Navarro)

Une
rentrée difficile en terme de gestion humaine
Postes
entiers vacants : vacants à la sortie ou vacance par
suite de démission
- 3
  postes particuliers ( 2 psys + animateur tice)
  - un
    appel à candidature est fait depuis hier
- dernières
  affectations
Problématique
des postes ASH, il faudrait peut être à nouveau se
poser la question de l’étiquetage ASH de certains
postes de remplaçants.
Problème
des heures supplémentaires non payées dans l’ASH
(heures de coordination et synthèse), il y a plusieurs
trimestres de retard. M Navarro demande aux personnels impactés
de lui transmettre un mail avec l’état du retard. Pensez
à nous contacter également.
Snuipp-FSU24 :
Attention, Naillac Bergerac et St Estephe ont des effectifs élevés
alors que ces écoles sont en quartiers politique de la ville
et REP.
L’administration nous a assuré de sa bienveillance.

2-2
Questions diverses

Livret
scolaire numérique (M Griffoul)

ressources
sur eduscol
va
bientôt être testé par les équipes de circo
information
et magistère à venir

Consignes
sur 2ème journée de pré rentrée :
sur les nouveaux programmes

dédié
à la formation cycle1 cycle2 ( janvier /février) 3h00
en plénière + 3h00 en conseil de maitres
nov/dec :
cycle 3 formés sur leur collège de secteur
Le
SNUipp-FSU24 demande à ce qu’une certaine souplesse soit
accordée aux collègues inspectés cette année
dans l’application des nouveaux programmes.

Projet
d’école

pas
de journée banalisée
un
temps dédié sur les animations pédagogiques
pour le préparer
au
retour des vacances de Toussaint les documents doivent être
remontés aux circonscriptions

EVS
AVS

300
ETP (100 en 2012) pour 650 élèves réservés
à l’accompagnement des élèves en situation de
handicap (1/3 de contrats de droit public et 2/3 de droit privé)
- l’année
  prochaine 50 contrats de droit privé seront transformés
  en contrat de droit public
75
ETP de droit public pour l’accompagnement administratif

Allègement
de service

La
dotation départementale est épuisée ( soit 4
allègements de service pour raison médicale),
l’administration a demandé une dotation supplémentaire
au rectorat.

Liste
d’aptitude directeur

Comme
nous le demandons depuis plusieurs années, il ne faut plus de
conditions d’ancienneté pour être inscrit sur cette
liste. La circulaire va être réécrite et
présentée lors d’un GT

Les
représentants en CAPD du SNUipp-FSU24

CAPD de rentrée (6 sept 2016) : compte rendu

CAPD de rentrée (6 sept 2016) : compte rendu