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Conseil d’école : Composition, fonctionnement, et particularités
mardi, 30 janvier 2018
/ SNUipp 24

Conseil d’école : Composition, fonctionnement, et particularités

Les débats menés en conseil d’école sur la question des rythmes engendrent de nombreuses questions sur la composition, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’école. Nous y répondons par le biais de cette circulaire.

Texte de référence

Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-4 et D411-6

Composition

Cadre général

On remarquera que rien, dans le code de l’éducation, ne justifie un nombre de maîtres égal au nombre de classes (contrairement à ce qui est écrit pour les représentant.e.s de parents d’élèves)

En ce qui concerne le RPI :

En cas de regroupement de conseils d’écoles

Le cas du transfert de fonctionnement de l’école à l’EPCI (communauté de communes)

Fonctionnement

*Il s’agit de ne pas confondre « le règlement intérieur des écoles publiques » qui est voté chaque année lors du 1er conseil d’école et « règlement intérieur de conseil d’école » dont l’écriture et la mise en place relèvent de la responsabilité du conseil d’école « Le conseil d’école établit son règlement intérieur, et notamment les modalités des délibérations. »

+ : Note départementale DSDEN 24 concernant la composition conseil d’école ici

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