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9 septembre 2014

CAPD de rentrée 9 septembre 2014

Compte rendu CAPD du 9 septembre 2014


Présents

  • Administration

    • Mme Orlay (DASEN) MM B. Brevet (SG), A. Griffoul (IEN-A), V. Navarro (DRH)

  • SNUipp-FSU24

    • Vanda Bonnamy, Vincent Perducat, Sophie Chabrillangeas, Francine Leymarie, Jérémie Ernault, Sabine Loubiat-Fouchier, Alain Barry

  • SE-UNSA

1- Déclaration liminaire

  • à lire ici

  • Réponse DASEN

    • Je ne me prononce pas sur les problèmes nationaux, la réalité est la suivante, il faut tenir compte du cadré réel et être pragmatique.

    • Concernant le métier d’enseignement, il est compliqué.

    • La direction d’école est un sujet national, la faisabilité doit être interrogée dans notre département.

    • Tous les sujets doivent être traités de façon transparente. Concernant un CTSD de rentrée, il ne se ferait que dans le cas de fermetures. Les autres mesures de rentrée (ouverture) sont des ajustements.

2- Ordre du jour

2-1 Ajustements de rentrée et gestion des personnels du premier degré

Ajustements de rentrée

  • Les ajustements sont issus de modifications intervenues pendant les vacances où de situations non résolues à la sortie.

  • La grille retenue pour l’étude de l’implantation des personnels est la suivante

    • Intérêt du service

    • Le barème

    • Les vœux géographiques

    • Les situations personnelles

  • Ineat-exeat : 2 décisions d’Ineat supplémentaires dans le cadre des accords interministériels (Justice-Gendarmerie) ont eu lieu pendant l’été. Lundi 15 septembre au plus tard les dernières compensations Ineat-exeat auront lieu.

Ajustements liés à la carte scolaire

  • Le SNUipp-FSU 24 demande à ce que l’ISSR soit versée aux personnels qui arrivent sur ces ouvertures puisqu’ils ont été nommés après la rentrée. Selon le SG ces postes n’étaient pas occupés auparavant, dans ce cas une nomination même après la rentrée ne peut donner lieu à versement de l’ISSR.

  • Pour le SNUipp-FSU24, les deux nouvelles ouvertures sur Suzanne Lacorre Bergerac et Piégut font passer ces écoles à 4 classes, et donc doivent donner lieu à ¼ de décharge direction. La DASEN nous répond qu’elle décidera en fonction des moyens restants.

2-2 Questions diverses

Mise en paiement des différentes primes et indemnités

Les SG des différents départements vont se mettre en liaison avec le SG du 33 afin de régulariser les retards.

Les stagiaires

Complexité du dossier

Les titulaires d’un M2 ne devront pas repasser un M2. Ils suivront des modules professionnels ces modules devront être clairs et fluides. Des réponses sont en cours d’élaboration au niveau de la DSDEN24 et de l’ESPE24, les M2 seront au centre des dispositifs.

Liste de tous les personnels et de tous les supports

Ce document est réactualisé tous les 2 ans, il sera transmis dès que possible cette année.

Modalités de récupérations des heures

La circulaire de la récupération des heures sera réactualisée à l’aune du décret d’août, cette réactualisation sera à l’ordre du jour d’un CTSD.

Les quotités de 5% seront étudiées sous peu en fonction de la mise en place effective des différents calendriers des écoles.

Réforme des rythmes : Absentéisme du mercredi.

La DSDEN 24 ne veut pas mettre la focale sur ce point afin de ne pas sur médiatiser le dossier.

Recours à la liste complémentaire

  • pas de liste complémentaire pour les PES2013-2

  • il y aura une liste complémentaire pour les PES 2014, mais pour l’instant il n’y a pas de démissionnaire en Dordogne. Pour le SNUIpp-FSU24 il est important que les deux démissionnaires puissent faire avancer la liste complémentaire car nous perdons donc deux postes.


Les représentants en CAPD du SNUipp-FSU24 élus aux élections professionnelles de 2011

Vanda Bonnamy, Vincent Perducat, Sophie Chabrillangeas, Jérémie Ernault, Francine Leymarie, Sabine Loubiat-Fouchier, Alain Barry

Nouvelle échéance électorale. Elections professionnelles du 26 novembre au 4 décembre 2014. N’oubliez pas de voter.

 

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